Conditions générales d’utilisation

Conditions générales de vente de Veloconfort

Table des matières :

Article 1 – Définitions

Article 2 – Identité de l’entrepreneur

Article 3 – Champ d’application

Article 4 – L’offre

Article 5 – L’accord

Article 6 – Droit de rétractation

Article 7 – Frais en cas de rétractation

Article 8 – Exclusion du droit de rétractation

Article 9 – Le prix

Article 10 – Conformité et garantie

Article 11 – Livraison et exécution

Article 12 – Paiement

Article 13 – Procédure de réclamation

Article 14 – Litiges

Article 15 – Dispositions complémentaires ou différentes

Article 1 – Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent aux présentes conditions générales :

1. Délai de rétractation : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation

2. Consommateur : la personne physique n’agissant pas dans l’exercice d’une profession ou d’une activité commerciale qui conclut un contrat à distance avec l’entrepreneur

3. Jour: jour calendaire

4. Opération de durée : contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services dont l’obligation de livraison et/ou d’achat est étalée dans le temps

5. Support de données durable : tout moyen permettant au consommateur ou à l’entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement, de manière à pouvoir les consulter ultérieurement et les reproduire sans altération.

6. Droit de rétractation : possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance pendant le délai de réflexion

7. Entrepreneur : la personne physique ou morale qui offre des produits et/ou des services à des consommateurs à distance

8. Contrat à distance : accord par lequel, dans le cadre d’un système organisé par l’entrepreneur pour la vente à distance de produits et/ou de services, jusqu’à et y compris la conclusion de l’accord, il est fait un usage exclusif d’une ou de plusieurs techniques de communication à distance

9. Technique de communication à distance : moyens qui peuvent être utilisés pour la conclusion d’un contrat, sans que le consommateur et l’entrepreneur ne se trouvent ensemble dans la même pièce au même moment.

Article 2 – Identité de l’entrepreneur

Veloconfort
IJsselweg 7
7061 XT TERBORG

Téléphone : +31 – 315 – 341558
Adresse électronique : info@veloconfort.com
Numéro CdC : 57644357
Numéro d’identification TVA : NL 852672251 B01

Article 3 – Applicabilité

1. Les présentes conditions générales s’appliquent à toute offre de l’entrepreneur et à tout contrat à distance conclu entre l’entrepreneur et le consommateur.

2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte de ces conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela n’est pas raisonnablement possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, que les conditions générales peuvent être consultées dans les locaux de l’entrepreneur et qu’elles seront envoyées gratuitement au consommateur dans les plus brefs délais sur demande.

3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, nonobstant le paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à ce qu’il puisse être facilement stocké par le consommateur sur un support de données durable. Si cela n’est pas raisonnablement possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et que, à la demande du consommateur, elles seront envoyées gratuitement par voie électronique ou autrement.

4. Dans le cas où des conditions spécifiques de produits ou de services s’appliquent en plus des présentes conditions générales, les deuxième et troisième alinéas s’appliquent par analogie et, en cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable.

Article 4 – L’offre

1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela doit être expressément indiqué dans l’offre.

2. L’offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d’évaluer correctement l’offre. Si l’entrepreneur utilise des images, celles-ci reflètent fidèlement les produits et/ou services offerts. Les erreurs évidentes dans l’offre n’engagent pas l’entrepreneur.

3. Chaque offre contient des informations telles qu’il est clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations liés à l’acceptation de l’offre. Cela concerne en particulier

• le prix, taxes comprises
• les éventuels frais de livraison
• la manière dont le contrat sera conclu et les actions nécessaires à cet effet ;
• l’application ou non du droit de rétractation ;
• le mode de paiement, de livraison et d’exécution du contrat ;
• le délai d’acceptation de l’offre ou le délai pendant lequel l’entrepreneur garantit le prix ;
• le montant du tarif de communication à distance si les coûts d’utilisation de la technique de communication à distance sont calculés sur une base autre que le tarif de base normal pour les moyens de communication utilisés ;
• si l’accord est archivé après sa conclusion et, dans l’affirmative, de quelle manière il peut être consulté par le consommateur ;
• la manière dont le consommateur peut, avant la conclusion du contrat, vérifier les données qu’il a fournies dans le cadre du contrat et, s’il le souhaite, les rétablir ;
• toute autre langue dans laquelle, outre le néerlandais, le contrat peut être conclu; l’anglais et le français
• les codes de conduite auxquels le professionnel est soumis et la manière dont le consommateur peut consulter ces codes de conduite par voie électronique ; et
• la durée minimale du contrat à distance en cas de transaction prolongée.

Article 5 – L’accord

1. Le contrat, sous réserve des dispositions du paragraphe 4, est conclu au moment de l’acceptation par le consommateur de l’offre et de la réalisation des conditions qui y sont énoncées.

2. Si le consommateur a accepté l’offre par voie électronique, le professionnel confirme immédiatement la réception de l’acceptation de l’offre par voie électronique. Tant que la réception de cette acceptation n’a pas été confirmée par l’entrepreneur, le consommateur peut résilier l’accord.

3. Si l’accord est conclu par voie électronique, l’entrepreneur prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger le transfert électronique des données et garantir un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l’entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées.

4. L’entrepreneur peut – dans les limites du cadre légal – se renseigner sur la capacité du consommateur à faire face à ses obligations de paiement, ainsi que sur tous les faits et facteurs importants pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base de cette enquête, l’entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure l’accord, il a le droit de refuser une commande ou une demande ou de l’assortir de conditions particulières d’exécution, en indiquant ses motifs.

5. L’entrepreneur joindra les informations suivantes au produit ou au service fourni au consommateur, par écrit ou de manière à ce qu’elles puissent être stockées par le consommateur de façon accessible sur un support de données durable :

• l’adresse de l’établissement de l’entrepreneur où le consommateur peut se rendre pour déposer une plainte ;

• les conditions et la manière dont le consommateur peut exercer son droit de rétractation, ou une notification claire concernant l’exclusion du droit de rétractation ;

• les informations sur les garanties et le service après-vente existant ;
• les données visées à l’article 4, paragraphe 3, des présentes conditions générales, à moins que l’entrepreneur n’ait déjà fourni ces données au consommateur avant l’exécution de l’accord ;
• les conditions de résiliation du contrat si celui-ci a une durée supérieure à un an ou une durée indéterminée.
• Dans le cas d’une opération de durée, la disposition du paragraphe précédent ne s’applique qu’à la première livraison.

Article 6 – Droit de rétractation

1. Lors de l’achat de produits, le consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans donner de raisons pendant 14 jours calendaires. Ce délai de réflexion commence à courir le jour suivant la réception du produit par le consommateur ou un représentant préalablement désigné par le consommateur et porté à la connaissance de l’entrepreneur.

2. Pendant le délai de réflexion, le consommateur manipulera le produit et l’emballage avec soin. Il ne déballera ou n’utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour déterminer s’il souhaite conserver le produit. S’il exerce son droit de rétractation, il renvoie le produit à l’entrepreneur avec tous les accessoires livrés et dans l’état et l’emballage d’origine, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l’entrepreneur.

3. Attention ! Tous les produits échangés doivent être en parfait état. Les produits déjà assemblés ne peuvent pas être retournés.

Article 7 – Frais en cas de rétractation

1. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, il ne supporte que les frais de retour.

2. Si le consommateur a payé un montant, l’entrepreneur remboursera ce montant dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la réception du retour ou de la rétractation.

Article 8 – Exclusion du droit de rétractation

1. Le professionnel peut exclure le droit de rétractation du consommateur dans la mesure prévue aux paragraphes 2 et 3. L’exclusion du droit de rétractation ne s’applique que si l’entrepreneur l’a clairement indiqué dans l’offre, au moins en temps utile pour la conclusion du contrat.
2. L’exclusion du droit de rétractation n’est possible que pour les produits

• qui ont été créés par l’entrepreneur conformément aux spécifications du consommateur

• qui sont clairement de nature personnelle

• qui, en raison de leur nature ou des dommages causés, ne peuvent être renvoyés

• qui s’abîment ou vieillissent rapidement
• dont le prix est soumis à des fluctuations du marché financier sur lesquelles l’entrepreneur n’a aucune influence ;
• pour les journaux et magazines individuels

• pour les enregistrements audio et vidéo et les logiciels informatiques dont le consommateur a brisé le sceau.

Article 9 – Le prix

1. Pendant la période de validité mentionnée dans l’offre, les prix des produits et/ou services offerts ne seront pas augmentés, à l’exception des modifications de prix dues à des changements de taux de TVA.
2. Contrairement au paragraphe précédent, l’entrepreneur peut offrir des produits ou services dont les prix sont soumis à des fluctuations du marché financier indépendantes de sa volonté, avec des prix variables. Ce lien avec les fluctuations et le fait que les prix mentionnés sont des prix cibles seront mentionnés dans l’offre.

• Les augmentations de prix dans les trois mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de dispositions légales.
• Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si l’entrepreneur l’a stipulé et :

• si elles résultent de règles ou de dispositions légales ; ou

• le consommateur est autorisé à résilier le contrat le jour où l’augmentation de prix prend effet.

• Les prix mentionnés dans l’offre de produits ou de services s’entendent TVA comprise.

Article 10 – Conformité et garantie

1. Le professionnel garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l’offre, aux exigences raisonnables de solidité et/ou d’utilisabilité et aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur à la date de conclusion du contrat. Si cela a été convenu, l’entrepreneur garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.
2. Une garantie fournie par l’entrepreneur, le fabricant ou l’importateur n’enlève rien aux droits et réclamations que le consommateur peut faire valoir à l’encontre de l’entrepreneur sur la base de l’accord.

Article 11 – Livraison et exécution

1. L’entrepreneur apportera le plus grand soin possible à la réception et à l’exécution des commandes de produits et à l’évaluation des demandes de prestation de services.
2. Le lieu de livraison est l’adresse que le consommateur a communiquée à l’entreprise.

3. Sous réserve de ce qui est prévu à l’article 4 des présentes conditions générales, l’entreprise exécutera les commandes acceptées avec diligence, mais au plus tard dans les 30 jours, à moins qu’un délai de livraison plus long n’ait été convenu. Si la livraison est retardée ou si une commande ne peut être exécutée ou ne peut l’être que partiellement, le consommateur en sera informé dans les 30 jours suivant la passation de la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais et d’obtenir d’éventuels dommages-intérêts.
4. En cas de dissolution conformément au paragraphe précédent, l’entrepreneur remboursera le montant payé par le consommateur dès que possible, mais au plus tard dans les 30 jours suivant la dissolution.

5. Si la livraison d’un produit commandé s’avère impossible, l’entrepreneur s’efforcera de fournir un article de remplacement. Au plus tard lors de la livraison, il sera signalé de manière claire et compréhensible qu’un article de remplacement est livré. Le droit de rétractation ne peut être exclu pour les articles de remplacement. Les frais de renvoi sont à la charge de l’entrepreneur.

6. Le risque d’endommagement et/ou de perte des produits incombe à l’entrepreneur jusqu’au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant préalablement désigné et porté à la connaissance de l’entrepreneur, sauf convention contraire expresse.

Article 12 – Paiement

1. Veloconfort ne traite que les paiements anticipés et les paiements par carte de crédit préapprouvés. Veloconfort travaille avec une partie spécialisée et fiable : Mollie Payment provider.

Veloconfort utilise les méthodes de paiement suivantes:
iDeal : iDEAL est un système de paiement en ligne développé par des banques néerlandaises. iDEAL est une méthode de paiement en ligne très fiable et la plus utilisée aux Pays-Bas. Avec iDEAL, le consommateur est redirigé de l’environnement de paiement de Veloconfort vers son propre environnement bancaire en ligne pour effectuer le paiement.

PayPal

Avec PayPal, chaque consommateur peut payer ses achats sur Internet directement en ligne. PayPal offre aux consommateurs une grande protection et est disponible dans 190 pays. En collaboration avec Mollie, PayPal accepte 18 devises différentes, dont :

€ EUR, $ USD, $ AUD, $ CAD, £ GBP

Le consommateur doit créer son propre compte PayPal. Les méthodes de paiement qu’il peut choisir dépendent de ses propres choix. Si un consommateur souhaite payer via PayPal en utilisant sa carte de crédit ou son compte bancaire, il doit d’abord l’associer à son compte PayPal. Il a également la possibilité de déposer un solde sur son compte PayPal. PayPal est donc une méthode de paiement conviviale pour les consommateurs.

Les virements nationaux et internationaux. Le virement bancaire, également connu sous le nom de transfert de fonds ou de virement bancaire, est une méthode de paiement fiable utilisée pour payer en ligne à l’échelle nationale et internationale.

Mollie assure le traitement direct des paiements par carte de crédit en ligne pour les cartes suivantes : MasterCard, Visa et American Express : MasterCard, Visa et American Express. Il s’agit des trois principales cartes de crédit qui couvrent pas moins de 99 % du marché néerlandais et 95 % du marché international. Le moteur de paiement Mollie prend en charge les transactions par carte de crédit dans différentes devises. Les écrans de paiement par carte de crédit sont donc multilingues.

Méthode de paiement pour la Belgique : Bancontact/Mister Cash

Depuis 2006, les consommateurs belges peuvent effectuer des paiements en ligne avec Mister Cash. Un paiement avec Mister Cash est très simple pour le consommateur. Sur la page de paiement, il sélectionne Mister Cash comme méthode de paiement. Ensuite, une connexion sécurisée est établie et le client peut choisir son propre mode de paiement.

Banque. Il entre ensuite dans son environnement bancaire en ligne familier et peut se connecter. Dans l’écran suivant, il peut alors effectuer son paiement.

Sofortbanking (anciennement DirectEbanking) est une méthode de paiement simple et directe utilisée au niveau international. Grâce à Sofortbanking, les consommateurs nationaux et étrangers peuvent facilement payer une commande au moyen d’un virement bancaire via leur système bancaire en ligne. Sofortbanking est similaire à un virement bancaire en ligne et, bien que le délai de réception habituel des virements bancaires s’applique ici aussi, la confirmation que le virement a été initié par la banque du consommateur peut être donnée immédiatement. En outre, Sofortbanking a un seuil bas car le consommateur ne doit pas créer de compte, ne doit pas charger un compte d’attente et n’a pas besoin de carte de crédit. Sofortbanking respecte des normes de sécurité élevées en matière de services bancaires en ligne et dispose d’une protection des données personnelles testée par le TÜV.

Il est important de noter que Sofortbanking n’est pas une méthode de paiement garantie par rapport aux méthodes de paiement telles que iDEAL et les virements bancaires réguliers.

2. Sauf convention contraire, les montants dus par le consommateur doivent être payés dans les 14 jours suivant le début du délai de réflexion visé à l’article 6, paragraphe 1. En cas d’accord sur la fourniture d’un service, ce délai commence à courir après que le consommateur a reçu la confirmation de l’accord.
3. Lors de la vente de produits aux consommateurs, les conditions générales ne peuvent jamais prévoir un paiement anticipé de plus de 50 %. En cas de paiement anticipé, le consommateur ne peut faire valoir aucun droit quant à l’exécution de la commande ou du (des) service(s) concerné(s) avant que l’acompte prévu n’ait été versé.
4. Le consommateur a le devoir de signaler immédiatement à l’entrepreneur les inexactitudes dans les données de paiement fournies ou mentionnées.
5. En cas de non-paiement par le consommateur, l’entrepreneur a le droit, sous réserve des restrictions légales, de facturer des frais raisonnables portés à la connaissance du consommateur à l’avance.

Article 13 – Procédure de réclamation

1. L’entrepreneur dispose d’une procédure de réclamation suffisamment connue et traite la réclamation conformément à cette procédure.
2. Les plaintes relatives à l’exécution du contrat doivent être soumises à l’entrepreneur dans un délai raisonnable, décrites de manière complète et claire, après que le consommateur a constaté les défauts.
3. Les plaintes soumises à l’entrepreneur recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une plainte nécessite un temps de traitement prévisible plus long, l’entrepreneur répondra dans le délai de 14 jours avec un avis de réception et une indication de la date à laquelle le consommateur peut s’attendre à recevoir une réponse plus détaillée.
4. Si la plainte ne peut être résolue d’un commun accord, un litige survient qui peut faire l’objet d’une procédure de règlement des litiges.

Article 14 – Litiges.

1. Les contrats entre l’entrepreneur et le consommateur auxquels se rapportent les présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit néerlandais.

Article 15 – Dispositions supplémentaires ou différentes

Les dispositions supplémentaires ou différentes des présentes conditions générales ne peuvent pas porter préjudice au consommateur et doivent être consignées par écrit ou de manière à pouvoir être conservées par le consommateur de manière accessible sur un support de données durable.